Bien Vivre à Bois d'Arcy

La taxe d’habitation 2015 parvient en ce moment dans les foyers arcisiens. Tout le monde peut maintenant constater que l’augmentation est d’environ 120 €, généralement plus.

C’est ce que nous annonçons depuis plus d’un an (voir sur ce blog l’article en date du 24 septembre 2014). L’équipe majoritaire avait alors diminué un abattement de 15% qui existait depuis 1980 et qui avait été maintenu par 4 maires successifs.

Cette modification est d’autant plus injuste qu’elle frappe tous les foyers de façon égale, quelle que soit la surface de l’habitation, car l’abattement est calculé sur la valeur locative moyenne sur Bois d’Arcy, identique pour tous.

Nous ne rappellerons pas ici les incessantes déclarations du maire et de son adjoint aux finances qui continuent de prétendre qu’ils n’augmentent pas les impôts. Leur argument est qu’ils ont «diminué un avantage fiscal». Tout le monde appréciera.

Notre propos aujourd’hui est de vous donner quelques clés pour bien comprendre votre taxe d’habitation.

Nous vous présentons comme exemple un appartement de 50 m2, soit deux pièces, situé dans le quartier de la Croix-Blanche.

Prenons tout d’abord la taxe 2014 :

• La «valeur locative brute» de ce logement de 2 pièces est de 3 908 €.
  
  
• La «valeur locative moyenne» est de 5 219 €, la même pour tous.
  
  
• L’abattement «général à la base» de 15%, calculé sur la valeur locative moyenne de 5 219 €, permettait une baisse de 783 €.
  
  
• Cette somme de 783 € est ensuite soustraite de la valeur locative brute du logement : 3 908 – 783 = 3 125 €.
  
  
• 3 125 € : c’est la «base nette d’imposition» sur laquelle on applique le taux voté par le conseil municipal : 16,39%.
  
  

• On obtient ainsi le montant à payer pour la part «commune» : 16,39% de 3 125 € =
  512 €.
  
  
• L’abattement de 15% s’appliquait aussi sur la part de l’intercommunalité : le calcul est plus complexe, mais on voit que le principe est le même : 833 € d’abattement soustraits de la valeur locative brute, soit une base nette d’imposition de 3 075 €. Le taux intercommunal étant de 6,18%, la cotisation est de 190 €.
  
  
• Le total des cotisations commune et intercommunalité s’élevait donc à 512 + 190 =
  702 €.
  
  
• On ajoute ensuite la taxe d’équipement (17 €), les frais de gestion (9 €) et on arrive à un total de 728 € à payer (nous ne tenons pas compte ici de la taxe audiovisuelle de 133 € en 2014, 136 € en 2015, qui s’ajoute éventuellement).

Prenons maintenant la taxe 2015 :

• La valeur locative brute a augmenté : 3 942 € (elle est calculée par les services fiscaux).
  
  
• La valeur locative moyenne a aussi augmenté : 5 296 €.
  
  
• L’abattement «général à la base» n’est plus que de 5%...
  
  
• 5% de 5 296 €, cela fait une baisse de 265 € (contre 783 € l’année dernière).
  
  
• La «base nette d’imposition» est maintenant de (3 942 - 265) 3 677 €. On applique sur cette base le taux communal de 16,39% (inchangé)… et on obtient 603 € au lieu de 512 € en 2014 : 91 € d’augmentation (+17,77%).
  
  
• Si l’on prend maintenant la part intercommunale, sur laquelle l’abattement est également passé à 5%, on voit que l’on est passé de 190 € à 224 €… soit 34 € de plus (17,89%).
  
  
• 91 + 34= 125 € d’augmentation pour un deux pièces.
  
  
• On ajoute la taxe d’équipement (18 €), les frais de gestion (10 €), toutes deux en augmentation, et on obtient 855 € à payer… au lieu de 728 € en 2014.
  
  
• L’augmentation est donc de 127 €… soit +17,45%.

Nous conclurons par une simple suggestion : il serait honnête que le maire et son adjoint aux finances cessent de prétendre qu’ils n’augmentent pas les impôts.